AG sabotage
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Face à une explosion inquiétante des dépenses NON vérifiées de 194 000 € (32% du budget !), nous nous sommes regroupés pour nous défendre mais l’AG sera sabotée. Signez notre mise en demeure (partie C)
Nous avons su regrouper dans un temps bien trop court 107 mandats :
(Rachid AIT OUBIHI, AUTIER, Docteur Christine ARNO Nelly AUBINEAU, Docteur Francois & Sylvie AUSSAVIS, Docteur Razzak AWAD ABDUL, Arthur; BACHELET; Caroline BAILLY; Elisabeth & Jean-Luc BARET, Professeur Abdelhamid BENTOUNES, Frederic BERGES -KASSA BOUDIANDZA - Felicite, Guylaine & Jean Charles BERNIS, Didier Francois BEZARD-BRISSIAUD, Celine BLANC, Henri-Regis BLANCHE, Pierre BORY , Lionel BRATEL, Didier BREST, Nicolas CHABBERT, Chantal CIRERA-COLLIGNON, Docteur Jean CLAEYS, Michel COMBES, Chantal DARNAJOU, Arthur DASSY, Alain DAVASE SCI DAVALIM , Jean-Christophe DEBARD, Joel DEGOUTTE, Docteur Frederic DEL MAZO, Loic DELEURME, Fabrice DHALLUIN, DRAME, DOUMBIANadia DOUSSET , Stephane DUPART, Catherine EBERHARD, Bertrand EPSTEIN, Ion FIODOROV TARIC, Frederic FORGEOT, Thierry FRANCOIS, Mikael GAUZI, Michel GIRAUD, Sylvie OLAYITAN GODONOU DOSSOU, Thomas GRENON, Mohammed Al Ami I HADJ-MOURI -BABA, Jean Michel HAZARD, Lionel HENNION, Sophie et Jean-Claude HOUEL, HOWA, Christian HRUSZCZAK, Monique & Michel HUET, Chantal HUGAND SCI KAKYCHANT, Elena IUSUPESCU, Christian JAOUEN, Benjamin Laurent JOSSE, Eric JOURDAN, Claudine & Jean François KERGARAVAT LE BOULCH, Docteur Krassen KIROV, Christophe & Thierry KNERR ET COMPARIN, Maeva Fabien LABAT MICHEL, Sosheata & Henri-Francois LACOLONGE-LY, Patrick LALOI, Monique & Alain LAMBRY, Guillaume et Catherine LARIVIERE DOUBLARD, Jean Francois LASSALLE, Cedric LAURENT, Teresa LEBRATO, Agnes LECESTRE, Patrick LEROY, Docteur Christele LIEVRE, Josyane & Jean-Marc LOUIS, Nabil LOUNISSI, Docteur Francoise MARTIN, Florence & Jean-Pascal MARTIN-FESTA, Philippe MARTY, Marcel MEZIERE, Olivier MIREUX, Marcel MOMBAZET, Docteur Alain MOUCHNINO, David & Eleonora MURADYAN MARTIROSYAN, Sylvie & Sami NAIR, Daniele & Jean Claude NIVOT, Franck PINEAU, Valentin POPOV, Professeur Chirstian PRADIER, Murielle PUBLIE , Pierre RAIMOND, Docteur Jacques RAVON, Thibaut RENOUT, Docteur Arnaud RICHARD , Pascal RICHOMME , Geraldine RINNER BON, Jocelyne ROBERT, Maxime RUMIGNY, Veronique SECCHES, Docteur Jean-Baptiste SERRA, Professeur Christine SILVAIN, Marie Josee & Christian SOTTOU, Didier TRAINEAU-KRAUSE, Catherine TSU BAROTTE, Bruno VANDIER, Anne VENAULT, Arnaud VERDIER, Docteur Francois VERGNE, Cecile VILLIERE HUMBLOT, Michelle & Vincent VIOLET, Eric WALME)
107 copropriétaires qui ont envoyé leurs mandats en urgence pour l’AG au vu de la situation qui a été cachée jusqu’au dernier moment au conseil syndical et que, la plupart ONT découvert dans la convocation d’AG, quand ils l’ont reçu !
A ce jour, 7 sur 64 n’ont pas reçu leurs convocations, ni par poste ni par mail. Quant aux autres, la réception par poste était hors délai car envoyée bien trop tard.
Dans cette précipitation, beaucoup de pouvoirs nous sont arrivés en retard et beaucoup n’avaient pas eu le temps de chercher une convocation envoyée trop tardivement ce qui entache de nullité l’AG : incompétence totale du syndic !
TROIS PARTIES
A/ le TROU COMPTABLE qui est résumé par une vidéo ici
B/ SABOTAGE de L’AG par un syndic
1/ qui refuse des mandats,
2/ qui, malgré cela, perd son élection, (résolution 18)
3/ qui n'accepte pas sa défaite et qui refuse de faire voter la résolution 19 concernant l’élection de son concurrent FONCIA.
preuve audio ici (mot de passe: 123456)
Espérant sauver sa tête, il nous fait dépenser plus de 8000€ pour faire une nouvelle AG. On vous détaille le déroulement de l’AG
C/ Signez notre MISE EN DEMEURE
Partie A : le trou comptable “conséquent”
Partie A : le trou comptable “conséquent”
le problème:
1/ En page 133 de la convocation, le syndic nous annonce la possibilité de voter par correspondance pour inciter à dire amen à un:
“dépassement du budget assez conséquent de 194 000 €”
Non, ce n’est pas une blague !!
Le "assez conséquent" est assez pittoresque ! Relisez toute la convocation, seul le syndic est ému !
2/ Le conseil syndical quant à lui nous indique dans
son “Compte-rendu d'activité du Conseil Syndical” en page 137:
”Le partage d’informations … a été pendant une majeure partie du temps inexistante tout comme le partage de factures permettant d'effectuer un contrôle”
Nulle part dans son rapport, le Conseil ne parle de ce trou alors que nous leurs avions confié la mission de contrôler les comptes et ils n’ont pas pu.
résolution non exécutée de manière "plus ou moins délibérée par le syndic". Le conseil n'a obtenu AUCUNE justification du refus du syndic d'attaquer CITYA, aucune !
3/ En page 53 vous retrouvez le solde de l’annexe 1 qui nous annonce :
La colone E en jaune indique “charges a repartir” total 810883 €, c’est le total des dépenses réelles constatées.
La colonne F en bleu indique “appels de la période” total 612624 € cela correspond au budget prévisionnel voté l’an dernier pour l’année à venir.
Les appels de la période (col F) correspondent au budget voté l’an dernier qui permet d’établir les 4 appels de charges trimestriels.
On retrouve en colonne G en vert le trop ou pas assez payé par rapport à ce que nous avions voté comme prévisionnel de dépenses l’an dernier, soit ici un pas assez payé de 198258€ qui correspond en effet à 810883€ moins 612624€.
En jaune : total des factures REELLES à se répartir, en bleu, ce qui était prévu, en vert, le reste à payer: 198 258 €
On retrouve ces chiffres en page 100, état des dépenses : 792820€ + 18061€ soit 810881€
On le répète, ce dépassement “conséquent” (SIC) 32% du budget n’a pas été annoncé avant au conseil qui n’en parle pas dans la convocation et les factures n’ont été vérifiées par personne !
la solution:
Un conseiller syndical a reçu les comptes au dernier moment et après deux visites infructueuses chez le syndic, nous avons décidé de contacter FONCIA et négocié une prestation moins chère à 70000€, soit 10000€ moins chère mais surtout qui accepte de refaire toute la comptabilité de l‘année passée gratuitement.
C'est sur cette solution que nous avons réussi à joindre et regrouper 107 mandats !
Partie B : l’AG sabotée
Partie B : l’AG sabotée
1/ 36 mandats refusés
Marcelina MUNOZ-GARCIA et moi même sommes arrivés bien avant l’heure pour faire enregistrer nos mandats et il nous a été refusé 36 mandats:
Un mandat qui remplaçait un vote par correspondance antérieur refusé alors que c’est la dernière volonté qui l’emporte, un dont il n’a pas retrouvé le nom du copropriétaire,
11 mandats que vous aviez envoyé à mon propre nom refusés sans raison : le fait du prince !
et enfin 23 mandats que vous aviez envoyé à RUMIGNY qu’il avait tout à fait le droit de redonner (subdéléguer) à autrui ce qui était marqué sur le pouvoir fourni à la convocation : “donne pouvoir à … ou telle autre personne que je laisse le soin de désigner” conformément à la loi.
L’article 22 de la loi dit : “Tout copropriétaire peut déléguer son droit de vote à un mandataire, que ce dernier soit ou non membre du syndicat. Tout mandataire désigné peut subdéléguer son mandat à une autre personne, à condition que cela ne soit pas interdit par le mandat.”
Seuls les copropriétaires représentés par pouvoir sont recevables à contester le pouvoir établi lors de l’assemblée( Cass. 3e civ., 7 déc. 2022, no 21-23915)
On procédera à l'élection de la présidence qui sera encore escamotée avec quatre candidats mais on n’a pu voter que pour PEPIN qui a aussitôt empêcher de voter pour les autres candidats et fera trainer l’AG plus de 10 heures.
Le syndic nous annonce 45% de toute la copro présents ou représentés soit 186 voix, PEPIN en a receuilli 56% soit 104 voix, or nous nous avions 107 mandats plus moi et Marcelina, soit un minima de 109 voix plus. PEPIN était largement battue sans le refus illégal de nos 36 mandats !
Un décompte précis montre que 9 voix se baladaient CONTRE PEPIN et qui pouvaient se rajouter à nos voeux : PEPIN était bien LARGEMENT battue !
.
Sitôt élue, elle fera comme l’an dernier, modifier l’ordre du jour afin de repousser l’examen de la compta et l’election du syndic à la fin. La comptabilité sera examinée à minuit et l’election du syndic à 1h15 du matin : les deux cadres de chez FONCIA venues se présenter ont attendu dans leur voiture plus de NEUF HEURES !
Lors des comptes, aucun écrit, aucune attestation fournie, le syndic a cherché à nous marchander une approbation sous réserve de contrôler 53 000€ puis 80 000€ de factures : lesquelles ? personne ne savait, plus d'une heure de palabres pénibles sur des documents inconnus. On aurait finalement approuvé sous réserve de contrôles, ce qui n’aurait AUCUNE VALEUR légale sauf, encore une fois, à nous truander sur la levée de la réserve vu que personne ne contrôle !
Lors du vote du syndic, la résolution 18 a montré l’échec de notre syndic qui n’est pas rééelu. Il ne s'est pas démonté pour autant et a interdit le vote pour son concurrent avec la complicité de la présidente d’AG. L’audio ici puis tapez 123456 prouve qu’on a insisté en vain pour qu’on vote la résolution 19, rien n’y a fait.
La ficelle un peu grosse était la suivante : “les voix en ma faveur ne représentent que 27% de la totalité de la copropriété, nous ne sommes que 45% de présents ou représentés donc FONCIA n’a que 18% donc ils ne sont pas élus non plus !”
Encore fallait-il le voter car:
1/ nous étions au moins 5 présents à vouloir voter FONCIA par choix ou pour éviter de se retrouver sans syndic (en fait, nous étions beaucoup plus !) si nous rajoutons nos 107 mandats, nous pesions (aux tantièmes près) 112 voix soit 27,11 % de la copropriété.
Il est bien évident que la solution FONCIA passait car beaucoup aurait échappé aux injonctions de la présidente, soucieux d’etre constructif ce pourquoi le syndic a refusé de mettre au vote avec la complicité de la présidente que vous entendez dans l’audio.
Jamais nous n’aurions trahi vos mandats et l'entêtement d’un groupe de gueulards peu nombreux mais bruyants et très directifs ne faisaient que confirmer l’intention de nous manipuler ce que la violence des faits (injures !) n’a fait que confirmer.
Pour espérer sauver sa tête, le syndic nous fait gaspiller plus de 8000 euros !
Mais il y a malheureusement beaucoup plus grave.
En AG 2023 j’avais fait voter une résolution pour attaquer CITYA qui, à l’époque, n’avait pas déclaré un sinistre à notre assurance ce qui est une faute vu que ce sinistre causait un préjudice.
1/ Le syndic n’a pas exécuté la résolution votée
2/ Il nous cache que suite à ce sinistre nous avons été assignés fin juillet au tribunal pour rembourser 92000€ de préjudice
3/ Il ne reste plus que DEUX semaines pour attaquer CITYA pour faute.
Comme en automobile, l’assurance est obligatoire en copro pour les arbres, tuiles .. qui tombent. CITYA ayant fait évacuer 2 logements suite à un “pb” de structure (partie commune), il devait déclarer le sinistre à l'assurance. L’AG 2023 avait bien voté cette résolution sauf un noyau dur qui fera bloc malgré toutes les explications.
sur plein de votes, nous retrouvons souvent le même groupe énigmatique à voter en bloc contre nous.
Dans son assignation, l’avocat nous répète que nous aurions dû déclarer le sinistre à l'assurance, soulignant une faute de CITYA que j’avais comprise ce pourquoi j’avais demandé de voter ma résolution l’an dernier.
C'est l'avocat qui nous attaque qui, dans son assignation, nous signale l'absence de notre assurance. Cela n’empêche pas certains de dire ne pas comprendre or il ne reste plus que 15 jours.
Ce sujet a été abordé en AG car CITYA n’est toujours pas assigné et il ne reste plus que DOUZE jourspour assigner CITYA pour “faute”. (On sait que la faute était volontaire, pour en savoir plus, appelez moi au 06 09 383 323).
Si on ne fait rien, on se retrouve à payer un préjudice bien réel que notre assurance aurait dû prendre en charge.
Il est étonnant d’entendre sur l’audio (mot de passe: 123456) la présidente répondre sur ce sujet sans prendre en compte la prescription de cinq ans alors qu’on venait d’en parler.
Par ailleurs, Mr le syndic, nous avons noté dans votre lettre “Courier des propriétaires” du 20 novembre que vous en êtes réduit à insulter Mr MINABERRY en le traitant de propriétaire décadent !
ou à prétendre qu’il serait resté 9 heures et quart avec Mme MUNOZ-GARCIA après avoir récupéré 107 mandats pour au final partir et ne pas vouloir voter FONCIA qu’il est allé chercher. C’est assez grotesque et les témoignages et enregistrement audio montrent que c’est bien vous qui n’avez pas voulu qu’on vote la résolution 19 pour FONCIA.
La présidente PEPIN a, comme l’an dernier, propagé un climat de violence inadmissible. Sur son groupe FACEBOOK qu’elle administre, on lui avait écrit pour démentir une information dangereuse qu’elle diffusait telle que “le mandataire judiciaire est une bonne solution”. Voici sa réponse: Nous serions des “irréfléchis”, “irresponsables”, “complices” d’un “malade mental”.
Partie C : ---> SIGNEZ notre MISE EN DEMEURE <---
Partie C : ---> SIGNEZ notre MISE EN DEMEURE <---
Il suffit d'envoyer "OK POUR LA MISE EN DEMEURE."
par texto au 06 09 383 323 ou par mail à LHOSTGG@GMAIL.COM
Lisez la mise en demeure ci-dessous et vous pouvez garder un double téléchargeable ici
MISE EN DEMEURE
Constatant les faits ci-dessous, je me joins à cette mise en demeure.
- votre AG est caduque car vous n’avez pas respecté les 21 jours obligatoires, vous avez posté vos convocations le 28 octobre or elles auraient dû être reçues AVANT le 27 octobre et beaucoup de copros témoignent n’avoir toujours rien reçu,
- le conseil syndical témoigne de votre entrave au fonctionnement normal par vos cachotteries y compris au niveau des factures ou au niveau de dépassement de budget de 200 000 euros
- vous nous avez également caché que nous sommes assignés au tribunal pour 92000€ de préjudice,
- vos annulations de mandats sont fantaisistes,
- votre non respect des résolutions votées l’an passé est inquiétant, c’est inconséquent de nous exposer à la prescription dans l’attaque de CITYA.
- votre refus de faire voter la résolution 19 visant à faire voter FONCIA est illégale, en conséquence, nous considérons votre AG comme caduque et on vous demande par la présente:
1/ de refaire intégralement l’AG à vos frais car vous n'avez pas été en mesure de respecter les délais et plus de 10 % des copropriétaires n'ont toujours pas reçu leurs convocations. Vos fautes vous obligent à refaire l’AG et nous n'avons pas à payer pour votre incompétence, nous n'avons pas non plus à payer pour le fait que vous ayez empêché le vote de la résolution 19 qui demandait à ce que les votes puissent aussi s'exprimer pour le choix de FONCIA ce qui nous sortait de l'impasse.
On a compris que jusqu'au bout vous espérez sauver votre tête, c’est un très mauvais calcul. Sans acceptation sous 48 heures, nous irons au tribunal et nous réclamerons DIX MILLE EUROS de dédommagement pour comportement et résistance abusives.
2/ On vous demande également de lancer comme l'avait décidé l'AG 2023 une attaque contre CITYA en urgence avant prescription et que si vous refusez d'attaquer Citya qui avait commis une faute en ne déclarant pas le sinistre à notre assurance et si le syndicat des copropriétaire doit rembourser un préjudice, nous vous attaquerons personnellement pour ne pas avoir respecté notre résolution.
On vous rappelle que depuis que cette résolution a été votée en 2023, nous avons été assigné en juillet 2024 pour un préjudice de 92000 € par une assignation qui nous rappelle bien ceci : " il convient de rappeler que les désordres sont apparus ..et le syndicat des copropriété n'a jamais informé la l'assurance de la copro" et Mr MINABERRY vous indiquera l’avocat.
3/ On vous demande de mettre à l’ordre du jour de l’AG à venir les résolutions suivantes:
RÉSOLUTIONS:
1/ Au vu de l'AG 2023 présidée par Mme PEPIN qui a été particulièrement violente, au vu de la dernière AG qui a été un marathon de 10 heures encore présidée par elle et qui s'est terminée en pugilat violent et qui n'a pas permis d'éclaircir les procédures en cours ni la comptabilité en cours et qui se révèle complice ACTIVE du syndic en refusant qu'on puisse voter pour FONCIA, qui modifie l’ordre du jour en repoussant à la fin de l’AG l'examen d'une comptabilité très inquiétante ainsi que le choix des syndics, qui témoigne ainsi d’un irrespect TOTAL envers deux cadres de FONCIA qu’elle a fait poireauter plus de 9 heures dans une voiture vue que le choix des syndics a été abordé à 1h et quart du matin !
L'enregistrement audio de l'AG montre qu'elle n'a pas compris la prescription encourue dans le recours contre Citya. Tout comme en 2023 elle avait voté contre ce recours or personne n'a le moindre intérêt à ignorer la faute de CITYA qui nous est très préjudiciable. On le rappelle, si CITYA avait prévenu l'assurance, les procédures qui suivaient auraient été prises en charge par l'assurance et la demande de remboursement de préjudice également.
En conséquence, l’AG décide d’exclure définitivement Maeva PEPIN de toute présidence d’AG non pas pour sa personne mais pour ses injures, son incapacité à maîtriser la violence ou la durée d’une AG au point de la faire durer DIX heures.
2/ L’AG décide que l'AG en cours et toutes les futures AG seront enregistrées en audio en triple exemplaire
3/ L’AG décide que l'AG en cours et toutes les futures AG seront enregistrées en vidéo en triple exemplaire
4/ L’AG décide que personne ne peut s’opposer à un enregistrement particulier
5/ l'AG prend connaissance des aberrations grotesques du rapport d'expertise . L’AG comprend qu’en 2018 on nous a demandé d’aller au tribunal pour réclamer le remboursement de différents désordres survenus pendant la garantie décennale et qui n'avaient pas trouvé d'accords amiables avec AXA. Le tribunal nommera un expert judiciaire et on abusera de nous pour nous faire dépenser des dizaines de milliers d’euros en frais divers et à INVENTER (entre autre) des désordres au niveau des poutres décoratives que PERSONNE n’avait intérêt à démentir pour les simples et bonnes raisons suivantes que j’avais indiquées au conseil syndical:
jamais ces “désordres” n’ont été déclaré pendant la décennale, (cf expertise)
jamais les “désordres” décoratifs ne sont remboursés par une garantie décennale
En conséquence, l’AG demande enfin à ce qu'il soit traité les prétendus “désordres” des poutres décoratives comme il doit en être pour tout problème constructif, en posant des jauges là où cela paraît nécessaire pour l’homme de l’art vu que cela n'a jamais été fait.
6/ Mme Munoz-Garcia et Mr Minaberry ont subi des agressions verbales ou même des menaces physiques (“malade mental”, “escroc aux mandats” “propriétaire décadent”, “abruti”, “je vais te casser la gueule”, etc ..) en conséquence l’AG décide de leur offrir la protection juridique pour se défendre.
Suite des infos: le site WWW.PARC.JELOGE.FR tel 06 09 383 323
Le "Membre anonyme" et le détournement des mandats : prêcher FONCIA pour voter VCP
Le "Membre anonyme" et le détournement des mandats : prêcher FONCIA pour voter VCP
1/ Ci dessous, les "Recommandations de vote" envoyées par JOUFFRE conseiller syndical le 7 novembre :
C'est extrait du PDF envoyé par mail le 7 novembre "Recommandations vote du CS" : il faut voter FONCIA
2/ Ci-dessous, les recommandations de vote d'un "Membre anonyme" trouvé sur le groupe FACEBOOK géré par PEPIN et qui sont exactement les mêmes avec les mêmes fautes.
Le groupe FACEBOOK de PEPIN demande à voter FONCIA !
BILAN :
1/ JOUFFRE & PEPIN préconisent de voter FONCIA avec exactement le même texte
2/ Le dernier message ci-dessous de PEPIN prévenait qu'à 16h c'est dur d’être là (travail ?), qu'il vaut mieux "passer vos pouvoirs" (pour l'élire au début), et que pour la fin, si on veut aller au ... bout, il faut donner les mandats, puis conseille VIVEMENT de faire une "procuration à des gens de confiance".
Au début, elle se fait élire grâce à 36 mandats refusés et fait immédiatement repousser à la fin la validation des comptes qui aura lieu après minuit et l’élection du syndic qui aura lieu à 1h et quart du matin pour pouvoir voter avec les voix des ... partants qui ont laissé des mandats à des "gens de confiance" qui prônent FONCIA pour voter VCP !
Le seul problème c'est qu'ils ont fait croire l'un et l'autre qu'ils allaient voter FONCIA !
Et on vient d'apprendre qu'à minuit passé, un copro a voulu laisser son mandat à son voisin, il est allé à la table le signaler : ils ont gardé son pouvoir !
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